Entités légales :

37, rue d'Engwiller
67350 La Walck FRANCE

S.A. à capital de 100 000 €
P.D.G.: Kenneth M. Brown, ph.D.
RCS Strasbourg 484 373 709
TVA n° FR29484373709

Editeur

L'éditeur de ce site web est la Communigram SA.

Droit d'auteur

© Copyright 2011 Communigram SA. Tous droits réservés. Tout texte (y compris les documents téléchargeables), représentations iconographiques et photographiques, sons, animations et vidéos ainsi que leur mise en page dans ce site sont protégés par le droit d'auteur et d'autres lois.

Mise en page basée sur YAML

Design par Chocotemplates.com

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable de l'éditeur. La reproduction des textes sur un support papier à des fins pédagogiques seulement, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

• gratuité absolue de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération),
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site Internet www.communigram.com, propriété de la société Communigam SA. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."

Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de demande d'information sont utilisées pour mieux répondre à vos attentes. Les éditeurs peuvent transférer les informations recueillies entre eux, mais ne les divulgueront pas à des tiers.

Tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives (sauf celles identifiées par une astérisque), que votre défaut de réponse peut entraîner simplement une absence de réponse de la part des éditeurs en cas d'information insuffisante. Les informations envoyées sont destinées aux éditeurs qui traiteront vos demandes d'informations.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti, et que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.

Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à une des addresses citées ci-dessus par courrier.

Clause de non-responsabilité

Ce site web a été édité avec le meilleur soin possible. Cependant, les éditeurs ne sauront pas être tenu responsable pour l'exactitude ou la vérité des contenus. Les éditeurs déclinent toute responsabilité pour des dommages qui pourraient résulter directement ou indirectement par l'utilisation de ce site web.

Le site propose des liens vers d'autres sites. Le contenu de ces pages ne relève pas de l'éditeur qui vérifie néanmoins, avant la création de tout lien, la teneur du contenu des pages. Au cas où le contenu d'un site référencé causerait un préjudice à un tiers, ce dernier en informe l'éditeur dans les meilleurs délais qui procèdera au retrait des pages dont les contenus sont préjudiciables.

Pour toute question concernant notre site ou nos produits, veuillez nous contacter en utilisant le formulaire de Contact.